Depuis 1999, Crédit du Maroc a opté pour une structure de gouvernance duale. Elle est formée d’un
Directoire et d’un Conseil de Surveillance. Le Directoire dirige et gère la banque sous le
contrôle du Conseil de Surveillance dans le cadre des lois marocaines. Trois comités
spécialisés viennent renforcer le Conseil de Surveillance, afin d’appréhender en profondeur les
diverses problématiques bancaires. Le Comité d’Audit, le Comité des Risques et le Comité de
Nomination et de Rémunération permettent ainsi au Conseil d’affiner ses prérogatives. Le
Directoire est également appuyé par un Comité de Direction Générale comprenant les membres du
Directoire et les Directeurs Généraux Adjoints. Ce schéma de gouvernance favorise
l’assistance mutuelle, la coordination entre les différents pôles de gestion et l’optimisation
de la stratégie, de la politique de développement et de supervision de la Banque.
De plus
amples détails figurent dans le rapport sur le gouvernement d’entreprise que Crédit du Maroc
publie, depuis 2017, sur une fréquence annuelle (biographie des membres du Conseil et des
membres du Directoire, mandats occupés, évaluation du fonctionnement du Conseil de Surveillance,
etc.).
COMMENT CRÉDIT DU MAROC APPRÉHENDE-T-IL LES RISQUES ET LES OPPORTUNITÉS ESG DANS SA GOUVERNANCE
?
Les banques sont généralement peu exposées au risque environnemental, comme l’explique la
carte thermique environnementale, mais certaines banques pourraient être confrontées à un risque
plus élevé en accordant des prêts importants à des secteurs spécifiques.
En termes de
considérations sociales, Crédit du Maroc s’inscrit dans une vision générale du secteur bancaire
marocain. Les risques sociaux exercent un certain impact sur le profil de crédit des banques
marocaines. La question du chômage structurel, associée à un PIB par habitant relativement
faible, a par le passé déclenché des mouvements de protestation sociale sporadiques. En
particulier, les questions sociales restent prioritaires dans l’agenda politique après les
manifestations de 2016-2017 dans la région du Rif et dans l’ancienne ville minière de Jerada,
dans le nord du pays.
La gouvernance est très importante pour Crédit du Maroc, comme pour
tous les acteurs du secteur bancaire. Les faiblesses de la gouvernance peuvent entraîner une
détérioration de la qualité de crédit d’une entreprise, tandis qu’une gouvernance forte peut
profiter à son profil de crédit. Les risques de gouvernance sont largement internes plutôt
qu’externes, raison pour laquelle nous améliorons en permanence nos processus et les mécanismes
de fonctionnement de notre gouvernement d’entreprise.
Membres de l'Organe de gouvernance
Membres indépendants de l'Organe de gouvernance : 3
Membres de l'Organe de gouvernance : 7
Crédit du Maroc a opté pour une gouvernance à Directoire et Conseil de Surveillance. Trois comités émanent du Conseil de Surveillance : le Comité d’Audit, le Comité des Risques et le Comité de Nomination et de Rémunération.
(A) Comité d’Audit.
(R)
Comité des Risques.
(C) Comité de Nomination et de Rémunération.
(1) Membre indépendant.
(2)
Président du Comité de Nomination et de Rémunération.
(3) Président du Comité des Risques.
Président du Comité d’Audit
(4) Cooptation soumise à la ratification de l’Assemblée générale
appelée à statuer sur les comptes de l’exercice 2020.
Durée et renouvellement des mandats des membres du Conseil
L’Assemblée générale mixte du 21 mars 2019 a décidé, en référence aux meilleures pratiques de
gouvernance, de réduire la durée statutaire du mandat des membres du Conseil de Surveillance en
la ramenant de cinq années à trois années et de limiter le nombre maximum de renouvellement des
mandats des membres du Conseil à quatre ; par dérogation à ce qui précède, le membre du Conseil
de Surveillance, personne morale, n’est pas concerné par ladite limite du nombre de mandats
successifs qui s’impose, à l’inverse, à son représentant permanent.
En amont des Assemblés
générales, le Comité de Nomination et de Rémunération examine la situation des membres du
Conseil dont les mandats sont soumis à renouvellement au regard des critères de disponibilité,
de compétence et d’honorabilité conformément aux termes de la note de procédure du Conseil de
Surveillance relative aux profils, compétences et disponibilités nécessaires à l’exercice des
fonctions exercées au sein du Conseil de Surveillance de Crédit du Maroc.
Membres du Directoire
Organe exécutif de Crédit du Maroc, le Directoire assume et assure la gestion de la Banque, sous
le contrôle du Conseil de Surveillance. Il prend ses décisions de manière collégiale. Il veille
à la cohérence permanente entre les divers objectifs de rentabilité, de développement, de profil
de risque souhaité et d’adéquation des fonds propres.
Conformément à la Loi 17-95 et aux
statuts de la Banque, le Directoire dirige, dans les limites instaurées, la Banque et est
investi des pouvoirs les plus étendus pour agir en toutes circonstances au nom de la Banque. Le
Directoire présente, une fois par trimestre au moins, au Conseil de Surveillance, un rapport qui
retrace les principaux actes ou faits intervenus dans la gestion de la Banque. Enfin,
conformément aux dispositions de la Loi 17-95, le Directoire arrête, chaque année, les comptes
de la Banque et établit un rapport de gestion qui est soumis au Conseil de Surveillance et à
l’Assemblée générale.
De gauche à droite : Stéphane Clérisse, Bernard Muselet et Karim Diouri.
Composition du Directoire
Le Conseil de Surveillance désigne le Président du Directoire, ainsi que sur proposition de ce dernier, les autres membres du Directoire pour une durée de quatre années. Les nominations sont soumises, en application de la Loi Bancaire, à Bank Al-Maghrib pour approbation.
Le Directoire de la Banque est composé des trois membres suivants :
Comité de direction générale
Le Comité de direction générale a été mis en place par le Directoire dans l’objectif d’assurer la coordination entre les différents pôles de gestion de la banque. Composé le 1er avril 2020 de treize membres, le Comité de direction générale se réunit de manière hebdomadaire. Ses membres, chacun dans son domaine de compétence, assistent le Directoire. Cette collégialité constitue un principe clé de bonne gouvernance.
